TERRE & OCEAN (Association loi 1901)
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France
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- Droits de propriété intellectuelle
- Droit des marques
- Informations sur activités et les tarifs
- Données personnelles et autres données
- Cookies
- Liens hypertextes
- Limitation de responsabilité
- Droit applicable
- Mise à jour des conditions générales
Informations générales
Responsable du site : Eric Veyssy, Directeur de Terre & Océan.
Ce site web est édité par : Terre & Océan.
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Droits de propriété intellectuelle
Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
Le présent site constitue une œuvre dont TERRE & OCEAN est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception dudit site ayant été assurée par Mylène Boyrie.
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Droits des marques
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La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de TERRE & OCEAN ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon.
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Informations sur les activités et les tarifs
Ces écrans constituent une présentation générale des activités de TERRE & OCEAN.
TERRE & OCEAN se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site internet, notamment relatives aux programmes des activités, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de TERRE & OCEAN,de ses membres ou de ses employés.
TERRE & OCEAN est également à votre disposition pour toute information, notamment relative aux tarifs. Tous les tarifs incluent les animations (conférences, ateliers, visites), les consommables nécessaires et la location du bateau le cas échéant. Ils ne comprennent pas les repas ni le transport jusqu’au lieu d’animation.
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Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
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Mise à jour des conditions générales
TERRE & OCEAN se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.
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